Durant son travail de préparation à la première modification de son Plan Local d’Urbanisme Métropolitain (PLUm) approuvé en 2019, Nantes Métropole a identifié des sujets nécessitant une expertise approfondie qui seront intégrée à une deuxième modification.
Issues des retours des communes après trois ans d’application du PLUm et des difficultés à atteindre les objectifs de production du PLH, huit règles ont été identifiées et font l’objet de l’étude (césure, stationnement, coefficient de biotope surfacique, prospects, construction sur jardin…). Dans le contexte d’une métropole très attractive, il s’agit d’une part de répondre aux besoins en logements abordables en limitant l’artificialisation, et d’autre part de garantir une qualité de vie ainsi que la protection de l’environnement dans les différents tissus des communes de la métropole.
L’étude vise à évaluer la production urbaine issue de l’écriture des règles, ainsi qu’à travailler l’application de ces règles par les services, dans un contexte très hétérogène entre la ville centre et les plus petites communes périurbaines.
Après un bilan d’application des règles et un benchmark sur le traitement de ces sujets dans d’autres territoires, le groupement réalise des propositions de modifications des règles pour mieux répondre aux objectifs fixés par les élus dans le PADD.
En chiffres :
8 règles évaluées
24 communes interrogées
100 autorisations de droit des sols analysées
7 ateliers avec les services des communes et de la métropole